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Brevet européen · EP3705799 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705799
Numéro de demande
EP20161649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2020
Publié
9 sept. 2020
Délivré
4 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24F 11/36 (2018.01)
F25B 49/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019001634 08.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 1 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

  7. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

Stiebel Eltron GmbH & Co. KG

Dr.-Stiebel-Strasse 33, 37603 Holzminden, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

SCHAUMLÖFFEL, Michael

37671 Höxter, DE

STEMMER, Tobija

37627 Stadtoldendorf, DE

LÖWENS, Thomas

37627 Stadtoldendorf, DE

SCHULZE, Hendrik

37586 Dassel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.