SCHALLDÄMMANORDNUNG

Brevet européen · EP3705802 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705802
Numéro de demande
EP20161531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2020
Publié
9 sept. 2020
Délivré
31 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24F 13/24 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
Priorité
DE 102019105934 08.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  6. 31 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

Kämpf, Thomas

74219 Möckmühl-Züttlingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Kämpf, Thomas

74219 Möckmühl-Züttlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.