KUPPLUNG

Brevet européen · EP3705835 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705835
Numéro de demande
EP20161140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2020
Publié
9 sept. 2020
Délivré
4 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F41A 21/32 (2006.01)
Priorité
NO 20190328 08.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  6. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

A-Tec Holding AS

Slettaveien 2, 1555 Son, NO

Inventeur

JOHANSEN, Anders Eckhoff

N-1555 Son, NO

WINTHERSETH, Hallvard

N-1642 Saltnes, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.