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Brevet européen · EP3705929 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705929
Numéro de demande
EP18872308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 27/02 (2006.01)
G02B 5/30 (2006.01)
G02B 5/32 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
JP 2017212859 02.11.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/037173 04.10.2018
Publication PCT
WO2019/087670 09.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

HANZAWA, Fumihiko

Atsugi-shi Kanagawa 243-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.