PROCEDE DE REALISATION D'UN SYSTEME MICRO-ELECTRO-MECANIQUE REALISE A PARTIR D'UNE COUCHE PIEZOELECTRIQUE OU FERROELECTRIQUE DEPOSEE

Brevet européen · EP3706180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3706180
Numéro de demande
EP20159234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2020
Publié
9 sept. 2020
Délivré
13 juil. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 41/22 (2013.01)
H01L 41/313 (2013.01)
H03H 3/02 (2006.01)
H03H 9/02 (2006.01)
H03H 9/17 (2006.01)
Priorité
FR 1902226 05.03.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Université de Franche-Comté

1, rue Claude Goudimel, 25030 Besançon Cedex, FR

Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques

École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques

26 rue de l'Epitaphe, 25030 Besançon Cedex, FR

Inventeur

BARTASYTE, Ausrine

25870 LE DUC, FR

BOUSQUET, Marie

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

REINHARDT, Alexandre

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.