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Brevet européen · EP3706196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3706196
- Numéro de demande
- EP18896957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 5 févr. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/12 (2006.01)H01M 50/367 (2021.01)H01M 50/60 (2021.01)H01M 50/148 (2021.01)
- Priorité
- JP 2017247378 25.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/046273 17.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/131260 04.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 5 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
Parties
Inventeur
AKIMOTO, Takashi
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.