HALBLEITERLASERVORRICHTUNG UND ANALYSEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3706263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3706263
- Numéro de demande
- EP20160970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2020
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01S 5/02325 (2021.01)H01S 5/12 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019043099 08.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUHAMA, Makoto
Kyoto, 601-8510, JP
AWANE, Yusuke
Kyoto, 601-8510, JP
ARIMOTO, Kimihiko
Kyoto, 601-8510, JP
ISEKI, Hirotaka
Kyoto, 601-8510, JP
MASUDA, Shintaro
Kyoto, 601-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.