TRAGBARES MARINES BAKENSYSTEM
Brevet européen · EP3706445 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3706445
- Numéro de demande
- EP17930438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2017
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04W 4/02 (2018.01)G01S 19/14 (2010.01)H04W 4/30 (2018.01)G01S 19/17 (2010.01)G08B 5/00 (2006.01)G08B 21/02 (2006.01)H04W 4/029 (2018.01)H04W 84/12 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2017/108847 01.11.2017
- Publication PCT
- WO2019/084831 09.05.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Wang, Yu-Lung
Baoshan Township, Hsinchu County, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.