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Brevet européen · EP3706589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3706589
- Numéro de demande
- EP18800300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24F 1/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201718462 08.11.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/053187 02.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/092405 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
POTTER, Mark
London WC2R 3LA, GB
YILMAZ, Ugurhan
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.