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Brevet européen · EP3706592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3706592
Numéro de demande
EP18800835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
24 août 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45B 9/02 (2006.01)
A63C 11/22 (2006.01)
Priorité
AT 509132017 02.11.2017
Demande PCT
PCT/AT2018/060257 24.10.2018
Publication PCT
WO2019/084586 09.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Inventeur

OBERAUNER, Thomas

5630 Bad Hofgastein, AT

ENGEL, Julius Amadeus

3550 Langenlois, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.