STOCKGRIFFANORDNUNG
Brevet européen · EP3706592 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3706592
- Numéro de demande
- EP18800835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45B 9/02 (2006.01)A63C 11/22 (2006.01)
- Priorité
- AT 509132017 02.11.2017
- Demande PCT
- PCT/AT2018/060257 24.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/084586 09.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
OBERAUNER, Thomas
5630 Bad Hofgastein, AT
ENGEL, Julius Amadeus
3550 Langenlois, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.