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Brevet européen · EP3706609 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3706609
- Numéro de demande
- EP18876130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 43/07 (2006.01)A47J 43/044 (2006.01)A47J 43/046 (2006.01)A01J 11/04 (2006.01)
- Priorité
- AU 2017904530 08.11.2017AU 2018901605 10.05.2018
- Demande PCT
- PCT/AU2018/000215 07.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/090379 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BAEZ, Giovanni
Alexandria, NSW 2015, AU
HELLMERS, Duncan
Alexandria, NSW 2015, AU
OLIVERIA, Norman
Alexandria, NSW 2015, AU
WHITE, Gerard
Alexandria, NSW 2015, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.