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Brevet européen · EP3706640 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3706640
Numéro de demande
EP18877284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 10/04 (2006.01)
A61B 1/018 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/07 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
A61B 1/015 (2006.01)
A61B 10/02 (2006.01)
Priorité
US 201762585221 P 13.11.2017
Demande PCT
PCT/US2018/060783 13.11.2018
Publication PCT
WO2019/094948 16.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

WASHBURN, Scott

Durham, NC 27709, US

DREYER, Erich

Durham, NC 27709, US

BROWN, Allison, London

Durham, NC 27709, US

ROBINSON, David

Durham, NC 27709, US

JACOBS, Brad

Durham, NC 27709, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.