SCHRAUBGETRIEBE
Brevet européen · EP3706661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3706661
- Numéro de demande
- EP18756414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61C 7/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 4332017 09.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/072232 16.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/091614 16.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 19 oct. 2022
Inventeur
- Inventeur
- Balazs Jozsef Dénes, Panoramaweg 601, 6100 Seefeld in Tirol, Autriche → Dénes, Balázs, József, Panoramaweg 601, 6100 Seefeld, Autriche
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 11 oct. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dénes, Balázs, József, 4B avenue de Beau-Séjour, 1206 Genève → Balazs Jozsef Dénes, Panoramaweg 601, 6100 Seefeld in Tirol, Autriche
- Inventeur
- Dénes, Balázs, József, 4B avenue de Beau-Séjour, 1206 Genève → Balazs Jozsef Dénes, Panoramaweg 601, 6100 Seefeld in Tirol, Autriche
Publié dans Swissreg le 11.10.2022
- 7 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.10.2022
2 entrées antérieures
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Titulaire
6100 Seefeld in Tirol, AT
Inventeur
6100 Seefeld, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.