BIOKONVERSION VON OLEUROPEIN

Brevet européen · EP3706758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3706758
Numéro de demande
EP18800123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
29 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 36/63 (2006.01)
A23L 33/135 (2016.01)
A61K 35/741 (2015.01)
Priorité
EP 17200582 08.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/080543 08.11.2018
Publication PCT
WO2019/092065 16.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Inventeur

DUBOUX, Stéphane

1162 St-Prex

POQUET, Laure

1077 Servion

HORCAJADA, Marie,Noëlle

01170 Echenevex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.