SYSTEME UND VERFAHREN FÜR EINE KUGELFAHRT
Brevet européen · EP3706878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3706878
- Numéro de demande
- EP18804886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63G 29/02 (2006.01)A63G 31/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201715806053 07.11.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/059187 05.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/094325 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 12 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.07.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
FREEDMAN, Daniel Matthew
Orlando, Florida 32819, US
HAN, Ji Hyun
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.