BIEGEMASCHINE
Brevet européen · EP3706930 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3706930
- Numéro de demande
- EP17930740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2017
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B21D 5/04 (2006.01)B21D 5/16 (2006.01)B21D 19/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2017/060133 06.11.2017
- Publication PCT
- WO2019/089054 09.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 19 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 19.09.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
Hershberger, Nelson Dwayne
Mattoon, Illinois 61938, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.