OBERFLÄCHENVORBEREITUNG
Brevet européen · EP3706978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3706978
- Numéro de demande
- EP18796452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 59/14 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)B29C 65/48 (2006.01)B29C 70/54 (2006.01)B29C 73/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 201718387 07.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/080058 02.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/091873 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
DOWLING, Denis
Dublin 4, IE
BARRY, James Nicholas
Dublin D04 V2P1, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.