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Brevet européen · EP3707028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707028
- Numéro de demande
- EP18808498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 30 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60Q 1/00 (2006.01)B62J 6/02 (2020.01)F21S 41/19 (2018.01)F21S 41/663 (2018.01)F21S 43/19 (2018.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 41/145 (2018.01)F21W 107/17 (2018.01)F21W 103/55 (2018.01)F21W 102/13 (2018.01)
- Priorité
- IT 201700125832 06.11.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/058623 02.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/087142 09.05.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 25 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
56025 Pontedera (Pisa), IT
56025 Pontedera (Pisa), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.