STEUERUNG EINES STUFENLOSEN GETRIEBES
Brevet européen · EP3707041 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707041
- Numéro de demande
- EP18812461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16H 61/662 (2006.01)B60W 10/06 (2006.01)F16H 59/44 (2006.01)F16H 63/50 (2006.01)B60W 10/103 (2012.01)F16H 61/462 (2010.01)F16H 61/47 (2010.01)
- Priorité
- US 201762582446 P 07.11.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/059565 07.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/094427 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
BRADLEY, Conor
Fairview, OR 97024, US
KEE, Robert
Fairview, OR 97024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.