EINSCHIENENBAHN

Brevet européen · EP3707048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3707048
Numéro de demande
EP17797608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2017
Publié
16 sept. 2020
Délivré
22 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B61B 13/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2017/078462 07.11.2017
Publication PCT
WO2019/091546 16.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 2 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 02.08.2022

  7. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Titulaire

Derap Monorail Systems AG

Schützenstrasse 19, 3627 Heimberg

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern)

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

KELLER, Peter

3627 Heimberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.