MULTIFUNKTIONALES ZUG- ODER TRÄGERFAHRZEUG
Brevet européen · EP3707062 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707062
- Numéro de demande
- EP18807565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B62D 21/10 (2006.01)B62D 21/18 (2006.01)B62D 49/06 (2006.01)A01B 59/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017126475 10.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/080815 09.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/092202 16.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 4 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 2 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 14 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 14.06.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
PUTZ, Stefan
4822 Bad Goisern, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.