ALDEHYDE ZUR VERWENDUNG ALS DUFTSTOFFE

Brevet européen · EP3707120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3707120
Numéro de demande
EP18799533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
5 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07C 47/453 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 201718491 08.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/080526 07.11.2018
Publication PCT
WO2019/092056 16.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  6. 24 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan SA, Global Patents, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  7. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier

Mandataire

Givaudan SA

Global Patents Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

Inventeur

LINIGER, Marc

8424 Embrach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.