POLYURETHANSCHAUMSYSTEM
Brevet européen · EP3707185 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707185
- Numéro de demande
- EP18797400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/50 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/18 (2006.01)C08G 18/30 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C08J 9/00 (2006.01)C08J 9/08 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762584164 P 10.11.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/056265 17.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/094158 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.