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Brevet européen · EP3707201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3707201
Numéro de demande
EP18800877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Rectifié
Déposé
5 nov. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
15 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08L 1/02 (2006.01)
C08L 1/28 (2006.01)
Priorité
EP 17200103 06.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/080191 05.11.2018
Publication PCT
WO2019/086675 09.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  6. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  7. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Inventeur

VAN INGEN, Gijsbert Adriaan

4814 AP Breda, NL

DE WIT, Paulus Pieter

6931 CK Westervoort, NL

THEEUWEN, Conrardus Hubertus Joseph

6922 CE Duiven, NL

STAPS, Franciscus Adrianus Ludovicus Maria

4847 DH Teteringen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.