KOPPLUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP3707310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707310
- Numéro de demande
- EP18804067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E02F 3/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201718413 07.11.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/053232 07.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/092420 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 2 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 11 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5LB, GB
Inventeur
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5LB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.