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Brevet européen · EP3707364 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3707364
Numéro de demande
EP18799492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F02K 7/06 (2006.01)
F02K 1/08 (2006.01)
Priorité
CH 13302017 06.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/080097 05.11.2018
Publication PCT
WO2019/086647 09.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2026

    Rectifié

    Titulaire
    Expiotechnik GmbH, Rebhaldenstrasse 3, 5622 Waltenschwil → Explotechnik GmbH, Rebhaldenstrasse 3, 5622 Waltenschwil

    Publié dans Swissreg le 26.03.2026

  2. 25 mars 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 25 mars 2026

    Transféré

    Titulaire
    P-Wave AG, Rebhaldenstrasse 3, 5622 Waltenschwil → Expiotechnik GmbH, Rebhaldenstrasse 3, 5622 Waltenschwil
    Mandataire
    PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  4. 17 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  5. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  6. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  7. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  8. 10 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.