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Brevet européen · EP3707384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3707384
Numéro de demande
EP18797050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
11 janv. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 15/02 (2006.01)
G01F 23/26 (2022.01)
Priorité
GB 201718625 10.11.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/053094 25.10.2018
Publication PCT
WO2019/092395 16.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

Aspen Pumps Limited

Apex Way, Hailsham, East Sussex BN27 3WA, GB

Inventeur

HAFFENDEN, Gary

Hailsham Sussex BN27 3WA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.