PLANETENTRÄGER MIT FLEXIBLEN BOLZEN

Brevet européen · EP3707413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3707413
Numéro de demande
EP18793657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
25 août 2021
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/08 (2006.01)
F16H 1/28 (2006.01)
Priorité
DE 102017219614 06.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/079414 26.10.2018
Publication PCT
WO2019/086343 09.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  2. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Titulaire

ZF Wind Power Antwerpen NV

Gerard Mercatorstraat 40, 3920 Lommel, BE

ZF Friedrichshafen AG

Löwentaler Strasse 20, 88046 Friedrichshafen, DE

Inventeur

SMOOK, Warren

3040 Huldenberg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.