KONTROLLSYSTEM BESTEHEND AUS EINEM ZENTRALEN KLIMAGERÄT UND EINEM RAUMGERÄT UND VERFAHREN ZUM BETRIEB EINES SOLCHEN KONTROLLSYSTEM

Brevet européen · EP3707438 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3707438
Numéro de demande
EP18807839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24F 3/00 (2006.01)
F24F 11/80 (2018.01)
Priorité
US 201715856186 28.12.2017
Demande PCT
PCT/US2018/060243 12.11.2018
Publication PCT
WO2019/133118 04.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  2. 10 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.02.2025

  3. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  4. 6 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2024

  5. 8 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.08.2023

  6. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Siemens Industry, Inc.

100 Technology Drive, Alpharetta, GA 30005, US

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

COOGAN, James J.

Des Plaines, Illinois 60016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.