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Brevet européen · EP3707536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3707536
Numéro de demande
EP18875735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01W 1/14 (2006.01)
G05D 9/12 (2006.01)
G01F 23/296 (2022.01)
G01W 1/02 (2006.01)
Priorité
AU 2017904534 08.11.2017
AU 2018900611 26.02.2018
Demande PCT
PCT/AU2018/051205 08.11.2018
Publication PCT
WO2019/090391 16.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 31 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Inventeur

AUGHTON, David, John

Hawthorn East Victoria 3123, AU

SIRAGUSANO, Mario, Joseph

Hawthorn East Victoria 3123, AU

DELACORN, Joel, Michael

Hawthorn East Victoria 3123, AU

DITTLOFF, Rolf

Hawthorn East Victoria 3123, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.