VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES SCHACHTBAUTEILS ODER EINES SCHACHTABSCHNITTS ODER EINES SCHACHTS

Brevet européen · EP3707570 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3707570
Numéro de demande: EP18806980
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 5 nov. 2018
Publié: 16 sept. 2020
Délivré: 7 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard: 4 nov. 2038
Prochaine annuité due: 30 nov. 2026
Classes CIB: G05B 19/4093 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité: DE 102017125835 06.11.2017
Demande PCT: PCT/EP2018/080123 05.11.2018
Publication PCT: WO2019/086651 09.05.2019
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Titulaire

REHAU Industries SE & Co. KG

Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, DE

Inventeur

LAPSIN, Andrej

95028 Hof, DE

PSYK, Mario

90431 Nürnberg, DE

MORETH, Heiko

95185 Gattendorf, DE

GAREIS, Jürgen

95233 Helmbrechts, DE

HENDEL, Roland

91074 Herzogenaurach, DE

HEGER, Tobias

91315 Höchstadt a.d. Aisch, DE

WINTER, Karlheinz

95111 Rehau, DE

STASCHIK, Peter

91325 Adelsdorf, DE

KANIA, Guido

91080 Marloffstein, DE

EHM, Peter

95028 Hof, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.