DISPOSITIF DE RETOUR HAPTIQUE

Brevet européen · EP3707583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3707583
Numéro de demande
EP18811151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
8 déc. 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 3/0354 (2013.01)
A61B 34/00 (2016.01)
A61B 34/35 (2016.01)
Priorité
FR 1760477 08.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/080541 08.11.2018
Publication PCT
WO2019/092063 16.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

Université de Franche-Comté

1, rue Claude Goudimel, 25030 Besançon Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

VIALLON, Marc

25500 Morteau, FR

LESCANO, Sergio

25000 Besancon, FR

ANDREFF, Nicolas

25480 Ecole-Valentin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.