STATORMODUL
Brevet européen · EP3707810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707810
- Numéro de demande
- EP18826320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 37/02 (2006.01)B65G 54/02 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 41/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017131304 27.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/085780 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/129562 04.07.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Inventeur
PRUESSMEIER, Uwe
32657 Lemgo, DE
BENTFELD, Lukas
33098 Paderborn, DE
BRINKMANN, Rolf
32107 Bad Salzuflen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.