STATORMODUL
Brevet européen · EP3707812 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707812
- Numéro de demande
- EP18826322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 11/215 (2016.01)G01B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017131314 27.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/085787 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/129566 04.07.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
BRINKMANN, Rolf
32107 Bad Salzuflen, DE
NEUFELD, Joerg
33104 Paderborn, DE
PRUESSMEIER, Uwe
32657 Lemgo, DE
BENTFELD, Lukas
33098 Paderborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.