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Brevet européen · EP3707821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707821
- Numéro de demande
- EP18892798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02S 20/23 (2014.01)F24S 25/40 (2018.01)E04H 12/22 (2006.01)E02D 27/42 (2006.01)E04D 13/14 (2006.01)E04D 1/34 (2006.01)E02D 5/74 (2006.01)E04F 11/18 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)F16B 11/00 (2006.01)F16B 33/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201715852733 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/065465 13.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/125907 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
NILL, Lance
Southampton, NY 11968, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.