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Brevet européen · EP3707839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707839
- Numéro de demande
- EP18808237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04B 1/713 (2011.01)H04L 1/00 (2006.01)H04L 1/04 (2006.01)H04L 12/28 (2006.01)H04L 12/46 (2006.01)H04L 47/38 (2022.01)H04W 28/02 (2009.01)H04L 1/08 (2006.01)H04L 1/1829 (2023.01)H04L 67/12 (2022.01)H04W 4/38 (2018.01)
- Priorité
- DE 102017220061 10.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/080775 09.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/092184 16.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 3 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
91058 Erlangen, DE
91058 Erlangen, DE
91058 Erlangen, DE
91058 Erlangen, DE
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91058 Erlangen, DE
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.