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Brevet européen · EP3707883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707883
- Numéro de demande
- EP18876654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 41/12 (2022.01)H04L 41/40 (2022.01)H04L 43/0876 (2022.01)H04L 43/20 (2022.01)H04L 67/50 (2022.01)H04L 67/1004 (2022.01)H04L 67/1031 (2022.01)
- Priorité
- US 201762584456 P 10.11.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/059924 09.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/094655 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
O'NEIL, John
Burlington Massachusetts 01803, US
SMITH, Peter
Burlington, MA 01803, US
KEISER, Thomas Evan Jr.
Burlington, MA 01803, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.