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Brevet européen · EP3707910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3707910
Numéro de demande
EP18815400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
20 sept. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 21/414 (2011.01)
H04N 21/422 (2011.01)
H04N 21/432 (2011.01)
H04N 21/433 (2011.01)
H04N 21/44 (2011.01)
H04N 21/472 (2011.01)
G11B 27/10 (2006.01)
Priorité
US 201715810077 12.11.2017
US 201816182678 07.11.2018
Demande PCT
PCT/US2018/059793 08.11.2018
Publication PCT
WO2019/094569 16.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Inventeur

MOLIN, Hans M.

Elyria, Ohio 44035, US

KUEHNLE, Andreas U.

Elyria, Ohio 44035, US

BUZER, Brendan

Elyria, Ohio 44035, US

KHAMSI, Reza

Elyria, Ohio 44035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.