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Brevet européen · EP3708112 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708112
Numéro de demande
EP19215633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2019
Publié
16 sept. 2020
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 5/90 (2017.01)
Priorité
EP 18212441 13.12.2018
EP 18212089 12.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 9 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.09.2024

  5. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Inventeur

Atilim, Eser

88131 Bodolz, DE

Müller, Frank

6800 Feldkirch, AT

Enggist, Lukas

7320 Sargans

Schmid, André

9452 Hinterforst

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.