SPÜLVORRICHTUNG UND BEWÄSSERUNGSLEITUNG

Brevet européen · EP3708217 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708217
Numéro de demande
EP18875996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 5/168 (2006.01)
A61M 39/22 (2006.01)
Priorité
JP 2017216698 09.11.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/033625 11.09.2018
Publication PCT
WO2019/092979 16.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

MATSUMOTO, Yasushi

Sendai-shi Miyagi 982-8523, JP

MATSUMOTO, Kuniaki

Osaka-shi Osaka 531-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.