SPÜLVORRICHTUNG UND BEWÄSSERUNGSLEITUNG
Brevet européen · EP3708217 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3708217
- Numéro de demande
- EP18875996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/14 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 39/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017216698 09.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/033625 11.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/092979 16.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUMOTO, Yasushi
Sendai-shi Miyagi 982-8523, JP
MATSUMOTO, Kuniaki
Osaka-shi Osaka 531-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.