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Brevet européen · EP3708250 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3708250
- Numéro de demande
- EP18875631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 20/04 (2006.01)B01J 20/06 (2006.01)B01J 20/20 (2006.01)B01J 20/28 (2006.01)B01J 20/32 (2006.01)B01D 53/02 (2006.01)B01D 53/04 (2006.01)B01D 53/40 (2006.01)B01D 53/50 (2006.01)B01D 53/56 (2006.01)B01D 53/82 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017217558 10.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/040064 29.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/093173 16.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HIDAKA, Yusuke
Otsu-shi Shiga 520-0292, JP
SAKAGUCHI, Keiko
Otsu-shi Shiga 520-0292, JP
NAKAZAWA, Takuya
Otsu-shi Shiga 520-0292, JP
YOSHIDA, Kimiko
Kariya-shi Aichi 448-8651, JP
GOTO, Jun
Kariya-shi Aichi 448-8651, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.