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Brevet européen · EP3708253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3708253
- Numéro de demande
- EP20167935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B01J 37/08 (2006.01)B01J 37/12 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 29/72 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201762517343 P 09.06.2017EP 18150185 03.01.2018EP 18150188 03.01.2018
- Divisionnaire de
- EP18728418
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
Patchett, Joseph A.
Iselin, NJ New Jersey 08830, US
Beard, Kevin
30173 Hannover, DE
Huennekes, Edgar Viktor
30173 Hannover, DE
Dorner, Robert
30173 Hannover, DE
Hallstrom, Kevin A.
Iselin, NJ New Jersey 08830, US
Wille, Ansgar
30173 Hannover, DE
Voss, Kenneth
Iselin, NJ New Jersey 08830, US
Kalwei, Martin
30173 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.