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Brevet européen · EP3708325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708325
Numéro de demande
EP20165847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2016
Publié
16 sept. 2020
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B29B 11/16 (2006.01)
B26D 7/18 (2006.01)
B26D 7/32 (2006.01)
B29B 15/08 (2006.01)
B29C 43/48 (2006.01)
B29C 43/58 (2006.01)
B29C 70/12 (2006.01)
B29K 101/10 (2006.01)
B29K 105/06 (2006.01)
B29B 15/12 (2006.01)
G01N 21/00 (2006.01)
G01N 23/00 (2006.01)
G01N 21/84 (2006.01)
Priorité
JP 2015126814 24.06.2015
JP 2015160158 14.08.2015
JP 2015252244 24.12.2015
Divisionnaire de
EP16814500
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

Iwata, Hiroshi

Tokyo, 100-8251, JP

Yamamoto, Nobuyuki

Tokyo, 100-8251, JP

Okutsu, Hajime

Tokyo, 100-8251, JP

Ishikawa, Ryuichi

Tokyo, 100-8251, JP

Akiyama, Koichi

Tokyo, 100-8251, JP

Kobayashi, Takayuki

Tokyo, 100-8251, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.