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Brevet européen · EP3708397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708397
Numéro de demande
EP20158400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2020
Publié
16 sept. 2020
Délivré
22 déc. 2021
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 5/04 (2006.01)
E05B 85/04 (2014.01)
Priorité
US 201962817668 P 13.03.2019
US 202016778446 31.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  3. 22 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Titulaire

NEWFREY LLC

Newfrey LLC

1000 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, US

Inventeur

LERCH, Thomas

Shelby Township, MI 48316, US

GENICK, Raymond

Chesterfield, MI 48047, US

FORTI, Adam

Troy MI 48083, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.