DICHTUNGSSYSTEM FÜR WAGENSCHIEBEWÄNDE
Brevet européen · EP3708398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3708398
- Numéro de demande
- EP19475502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2019
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60J 10/40 (2016.01)B61D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- SK 500202019 U 12.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 30 juil. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt Paul Rosenich, Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein → PPR AG, Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 15 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Paul Rosenich, Patentbüro Paul Rosenich AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein → Patentanwalt Paul Rosenich, Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Paul Rosenich, Patentbüro Paul Rosenich AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 20.12.2022
1 entrée antérieure
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
05918 Spisské Bystré, SK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.