STROMSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3708414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3708414
- Numéro de demande
- EP20161729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2020
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 53/63 (2019.01)H02J 3/00 (2006.01)H02J 3/01 (2006.01)H02J 7/35 (2006.01)H02J 3/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019048701 15.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
HONDA MOTOR CO., LTD.
Tokyo 105-8404, JP
Inventeur
OGAWA, Makoto
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.