FAHRZEUGSITZ

Brevet européen · EP3708424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708424
Numéro de demande
EP18876235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
11 oct. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/64 (2006.01)
B60R 21/207 (2006.01)
B60N 2/60 (2006.01)
B60N 2/58 (2006.01)
Priorité
CN 201711091220 08.11.2017
Demande PCT
PCT/CN2018/113965 05.11.2018
Publication PCT
WO2019/091352 16.05.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Inventeur

WHEELER, Chris

Shanghai, CN

GOTO, Ryuichiro

Shanghai, CN

SHI, Jun

Shanghai, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.