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Brevet européen · EP3708460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3708460
- Numéro de demande
- EP20168259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2016
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 3/14 (2006.01)B62B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015105816 U 02.11.2015DE 202015009019 U 02.11.2015
- Divisionnaire de
- EP16784911
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
Gasche, Thomas
89340 Leipheim, DE
Riesenegger, Markus
89358 Kammeltal, DE
Webert, Dirk
89340 Leipheim, DE
Wiedemann, Georg
87757 Kirchheim, DE
Gerstmaier, Michael
89441 Obermedlingen, DE
Ruf, Paul
87745 Eppishausen, DE
Eichele, Hermann
89340 Leipheim, DE
Daminger, Johann
89223 Neu-Ulm, Burlafingen, DE
Horn, Karl-Heinz
86381 Krumbach/Niederraunau, DE
Maier, Ralf
89340 Leipheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.