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Brevet européen · EP3708465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708465
Numéro de demande
EP19163099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2019
Publié
16 sept. 2020
Délivré
22 juin 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 15/02 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
G01D 5/244 (2006.01)
H01F 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Titulaire

Bourns, Inc.

BOURNS, INC.

Columbia Avenue 1200, Riverside CA 92507, US

Inventeur

Jahrstorfer, Johann

81369 München, DE

Schmoltz, Hans

85653 Aying, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.