FLUGZEUGANTRIEBSSYSTEM MIT EINEM WÄRMETAUSCHERSYSTEM

Brevet européen · EP3708495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708495
Numéro de demande
EP19162032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2019
Publié
16 sept. 2020
Délivré
17 nov. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 13/06 (2006.01)
B64D 13/08 (2006.01)
B64D 27/20 (2006.01)
F02C 6/08 (2006.01)
F02K 3/06 (2006.01)
B64D 15/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  3. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Titulaire

Airbus Operations S.L.

Avda. John Lennon s/n Getafe, 28906 Madrid, ES

Airbus SAS

2, rond-point Emile Dewoitine, 31700 Blagnac, FR

AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.)

Airbus Operations (S.A.S.)

316, route de Bayonne, 31060 Toulouse Cedex 9, FR

Inventeur

MEDDA, Bruno

31170 TOURNEFEUILLE, FR

PINAULT, Pierre-Alain

31170 TOURNEFEUILLE, FR

BARRON VEGA, Diego

28019 MADRID, ES

SOULIE, Adeline

82600 VERDUN SUR GARONNE, FR

CAYSSIALS, Julien

31150 GAGNAC SUR GARONNE, FR

POIRIER, Didier

31700 BLAGNAC, FR

STEVENS, Thomas

31170 TOURNEFEUILLE, FR

MARTINO-GONZALEZ, Esteban

28300 ARANJUEZ, ES

PRIETO PADILLA, Juan Tomas

28906 Getafe (Madrid), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.